2. Valeurs limites
Avant-propos
Les valeurs limites sont des valeurs avec lesquelles on veut comparer une exposition calculée ou mesurée. Les valeurs limites pour l’exposition externe sont la plupart du temps fixées en fonction d’effets déterminés qui peuvent survenir lorsque l’exposition, suivant la voie (inhalatoire, orale, dermique) pour laquelle la valeur limité a été définie, dépasse cette valeur limite durant une période déterminée. Il existe plusieurs types de valeurs limites : des valeurs limites d’hygiène pour lesquelles aucun effet ne survient, des valeurs limites pour lesquelles aucun effet nocif sur la santé ne survient, des valeurs limites légales, des valeurs d’action, des valeurs indicatives,… Dans le cadre légale, on veut en principe pouvoir disposer de valeurs pour lesquelles aucun effet nocif sur la santé humaine ne survient, et “la” valeur limite d’une substance est le plus souvent basée sur le premier effet nocif (appelé effet critique) qui apparaît lors de l’exposition la plus faible Prenons comme exemple le sulfure d’hydrogène :le premier effet (non nocif) qui survient est un chatouillement dans le nez (<1ppm), des expositions plus importantes mènent à une irritation des yeux (effet nocif, autour de 10 ppm), des concentrations encore plus hautes paralysent le sens de l’odorat (autour de 100 ppm) et l’effet le plus nocif est naturellement la mort (>800 ppm). La valeur limite belge légalement contraignante pour le sulfure d’hydrogène dans l’air est actuellement fixée à 5 ppm (7 mg/m³), pour une exposition par inhalation sur 8h. Les personnes qui sont exposées pendant 8h à cette concentration, 5 jours par semaine, n’auront probablement pas d’irritation oculaire. A côté des valeurs limites pour l’exposition externe, il existe aussi des valeurs limites pour l’exposition interne, appelée valeurs limites biologiques, qui sont généralement fixées à une concentration déterminée dans un compartiment du corps humain (urine, sang, plasma, cheveux, dent,…) après une exposition externe déterminée. L’unique valeur limite belge légalement contraignante à l’heure actuelle est la valeur limite biologique pour le plomb dans le sang (70 μg Pb/100 ml sang).
Législation
Normes
Documentation
- Guide néerlandais (Néerlandais) pour déduire soi-même une valeur limite s’il n’en existe pas
- NVvA-BOHS Testing Compliance with Occupational Exposure Limits for Airborne Substances (Anglais) proposition pour une stratégie d’évaluation complémentaire comme alternative pour la NBN EN 689:1995
- ECETOCTR101 (Anglais) Guidance for setting occupational exposure limits: Emphasis on data-poor substances (2006)
- Bekman 2011 (Néerlandais) Comment les valeurs limites de substances dangereuses peuvent-elles être déterminées dans le secteur privé ?
Outils
- GESTIS International Limit Values (Anglais) Valeurs limites internationaux
- Base de données SER (Néerlandais) Valeurs limites aux Pays-Bas
Sites web
- http://ec.europa.eu/ a une page concernant le comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle (CSLEP)
- http://osha.europa.eu a une section relative aux valeurs limites
- http://www.arboportaal.nl/ (Néerlandais) a une page relative au thème des valeurs limites (Néerlandais)
- http://www.hse.gov.uk/coshh/ (Anglais) a une page relative au thème des valeurs limites (Anglais)
- http://www.rivm.nl/ (Néerlandais) a une page relative au thème des valeurs limites (Néerlandais)
- http://www.emploi.belgique.be a une page spécifique sur les agents chimiques ainsi que sur la procédure de concertation publique relative aux valeurs limites d’exposition professionnelle