BSOH Consensus EN 689:2018 April 2022

Questions concernant l'application de la norme NBN 689
1.            Pourquoi les mesures sont-elles effectuées ?
2.            Nombre de mesures par GES selon la norme NBN 689:2018 ?
3.            Dans quel délai les mesures initiales doivent-elles être effectuées ?
4.            Comment la conclusion des mesurages peut-elle être formulée au mieux dans le rapport de mesurage ?
5.            Quel est l'intervalle de temps maximum pour les mesurages périodiques ?
6.            Combien de mesurages périodiques doivent être effectués ?
7.            Que faire si la limite inférieure de la méthode de mesure est supérieure à 10% de la limite ?
8.            Que faire si une ou plusieurs des mesures sont supérieures à la valeur limite ?
9.            Combien de mesures pour une situation où une protection respiratoire est prescrite en raison d'un dépassement possible ou avéré de la valeur limite et parce que les autres mesures (techniques) ne sont réalisables en pratique ?
10.         Les mesurages peuvent-ils être arrêtés de manière justifiée ?
11.         Comment doit-on procéder à la vérification de la valeur limite d'exposition simultanée à plusieurs agents chimiques dans le cadre de la NBN 689 ?
Statut de cet avis : Guide de bonnes pratiques basé sur l'état des connaissances. Ces lignes directrices ne sont pas contraignantes, mais les membres de la BSOH peuvent s'y référer dans leurs stratégies de mesurages et les rapports qui en découlent. En cas d'écart par rapport aux lignes directrices, une justification doit être donnée.

 
Q1.         Quand des mesurages doivent-ils être réalisés ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Lorsqu'il n'y a pas suffisamment d'informations lors de la "caractérisation préalable"[1] pour conclure que l'exposition est inférieure ou supérieure à la valeur limite de l'agent chimique en question pour un GES donné (paragraphe 5.1.5). La décision d'effectuer des mesurages et la manière de le faire doivent être consignées par écrit dans un plan de mesure (paragraphe 5.2).
Remarques supplémentaires de la BSOH :
Une « caractérisation préalable »complète est toujours nécessaire, que des mesurages soient effectués ou non. La norme NBN 689, chapitre 6, indique que le résultat et les conclusions de la caractérisation préalable doivent être inclus dans le rapport de mesurage. Dans la pratique, on peut également se référer à un document distinct dans lequel la caractérisation préalable a été établie, avec, par exemple, une énumération complète des agents chimiques, les propriétés toxicologiques (et le classement des dangers le cas échéant), les procédés et les conditions de travail/les paramètres environnementaux.
Il est important d'identifier clairement le (ou les) GES impliqué(s) dans le rapport de mesurage. Lorsqu'il y a plusieurs GES, et bien qu'une caractérisation de base doive être faite pour chaque GES, il peut être intéressant d'indiquer, dans le cadre de la caractérisation préalable, le GES avec l'exposition attendue la plus élevée à un agent particulier, pour une éventuelle extrapolation de l'exposition mesurée à partir de ce GES aux GES avec une exposition anticipée plus faible.

 
Q2.         Nombre de mesures par GES selon la norme NBN 689:2018 ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Le but des mesurages est de déterminer l'exposition par rapport à la valeur limite. La norme exige au moins 3 et jusqu'à 5 mesures initiales valides au sein d'un SEG pour effectuer un test préliminaire (paragraphe 5.5.2). Un mesurage (et son résultat) peut être invalidé dans le cas, par exemple, de suspicion de sabotage ou de dysfonctionnement de l'équipement de mesure. Dans le texte qui suit, on suppose toujours que les mesurages sont valides.
La norme spécifie ce qui suit :

  1. Si les 3 premières mesures sont toutes < 10% de la limite, on peut arrêter de mesurer et décider que la valeur limite n’est pas dépassée.
  2. Si l'une des 3 premières mesures est supérieure à 10% de la valeur limite, mais pas supérieure à la valeur limite elle-même, la situation reste "indécise", et une quatrième mesure doit être effectuée. Si toutes les mesures sont alors < 15% de la valeur limite, on peut décider que la valeur limite n'est pas dépassée.
  3. Si l'une des 4 premières mesures est supérieure à 15% de la valeur limite, mais pas supérieure à la valeur limite elle-même, la situation reste "indécise", et une cinquième mesure doit être effectuée. Si toutes les mesures sont alors < 20% de la valeur limite, on peut décider que la valeur limite n'est pas dépassée.
  4. Si l'une des 5 premières mesures est supérieure à 20% de la valeur limite, mais pas supérieure à la valeur limite elle-même, la situation reste "indécise", et une sixième mesure doit être effectuée et un test statistique peut être réalisé.

La norme indique également comment réaliser un test statistique avec 6 mesures valides ou plus au sein d'un GES (paragraphe 5.5.3), dans lequel l'exposition professionnelle estimée, sous la forme de la limite supérieure de l'intervalle de confiance à 70 % du percentile 95, calculée à l'aide de la moyenne géométrique et de l'écart-type géométrique de l'ensemble des 6 mesures ou plus, est comparée à la valeur limite.
Remarques supplémentaires de la BSOH :
La norme n'indique pas si on peut juger du dépassement de la valeur limite avec seulement 1 ou 2 mesurages. La BSOH recommande qu'au moins 3 mesures soient effectuées afin de compenser dans une certaine mesure la variation des conditions de travail, l'incertitude analytique et l'incertitude de l'échantillonnage aléatoire (voir EN482). 1 ou 2 mesurages peuvent servir à confirmer l'estimation de la caractérisation préliminaire. La norme n'exclut pas non plus la possibilité de réaliser un test statistique avec moins de 6 mesures ; néanmoins, la BSOH recommande de suivre uniquement le schéma du test préliminaire dans ce cas.
Si un grand nombre de mesurages sont effectuées directement (par exemple 20 ou plus), la limite supérieure de l'intervalle de confiance de 70 % du percentile 95 pourrait théoriquement rester inférieure à la valeur limite et il pourrait être décidé que la valeur limite n'est pas dépassée selon la NBN 689. Cela peut être assez exceptionnel.
En cas de dépassement de la valeur limite, il est recommandé d'établir un "plan d'action" pour mettre en œuvre des mesures de contrôle et réduire l'exposition. Lorsque ce plan est mis en œuvre, une nouvelle situation se présente pour laquelle la caractérisation préliminaire doit être refaite, éventuellement suivie de mesurages. Si des appareils de protection respiratoire (APR) sont introduits (éventuellement sur une base temporaire jusqu'à ce que des améliorations techniques soient réalisées), leurs spécifications doit se baser sur les mesurages existants et les facteurs de protection du ou des APR concernés.
Lorsque les premiers mesurages sont effectués sur un lieu de travail où des APR sont déjà utilisés, la BSOH recommande que l'équipement de mesurage soit situé à l'extérieur de l’APR.

 
Q3.         Dans quel délai les mesures initiales doivent-elles être effectuées ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Ceci n'est pas spécifié.
Remarques supplémentaires de la BSOH :
Toutes les mesures doivent être représentatives, c'est-à-dire qu'elles doivent compenser les éventuelles variations de l'exposition dues, par exemple, à des facteurs environnementaux ou aux habitudes de travail des différents travailleurs au sein d'un GES. Cela nécessite un certain étalement dans le temps et des personnes mesurées. Dans le cas contraire, l'employeur est légalement tenu de connaître les risques pour lesquels les résultats des mesures peuvent être requis et donc de les effectuer dans un délai raisonnable. La BSOH recommande qu'au moins les 3 premières mesures initiales (ou plus : 4, 5 ou 6 selon le schéma du paragraphe 5.5.2), nécessaires pour parvenir à une conclusion sur un éventuel dépassement de la valeur limite, soient effectuées dans un délai d'un an. Si l'environnement subit des influences saisonnières, il est bon, par exemple, de fixer l'écart dans le temps à au moins 3 mois ou dans les conditions les plus défavorables, par exemple un temps sec et chaud pour les mesures de poussière en extérieur. En revanche, il est possible de mesurer deux travailleurs différents au cours d'une même journée, par exemple dans une équipe du matin et une équipe du soir, notamment lorsque le processus diffère peu d'une équipe à l'autre et d'un jour à l'autre, et donc de travailler beaucoup plus rapidement et plus efficacement. Dans tous les cas, il est conseillé de documenter soigneusement le plan de mesure et de justifier, par exemple, l'étalement choisi dans le temps et les conditions.

 
4.            Comment la conclusion des mesurages peut-elle être formulée au mieux dans le rapport de mesurage ?
Réponse de la norme NBN 689 :
La NBN 689 vise à déterminer l'exposition professionnelle par rapport à la valeur limite d'un agent chimique. La conclusion des mesurages doit donc être formulée par rapport à la valeur limite, tant dans le cas de l'essai préliminaire que dans celui de l'essai statistique. Le chapitre 6 de la NBN 689 indique comment le rapport de mesurage doit être établi.
Remarques supplémentaires de la BSOH :
En général, l'hygiéniste du travail considère qu'une situation où l'exposition aux agents chimiques est inférieure à la valeur limite est "acceptable", en d'autres termes, il n'y a pas de raison immédiate de recommander des améliorations. Cette conclusion peut être intuitivement plus claire pour le client que la formulation de l'annexe VI.1-1 D.10°du code du bien-être au travail qui parle de "comparaison de l'exposition à la valeur limite". La BSOH recommande que le rapport de mesurage fasse également spécifiquement référence à "inférieur à" ou "supérieur à", ou "dépassant" la valeur limite.
Selon la NBN 689, paragraphe 6, le rapport de mesurage doit également contenir "les détails de l'assurance qualité (par exemple, l'incertitude élargie selon la norme EN 482)". L'"incertitude élargie" est la combinaison de l'incertitude analytique et de l'incertitude d'échantillonnage. La NBN 689 n'indique pas comment interpréter ce point. Pour le moment, la BSOH n'a pas de suggestion supplémentaire.
Enfin, la conclusion des mesures doit être utilisée pour ajuster l'évaluation des risques. Le diagramme de la figure 1 de la NBN 689 indique que cela s'ajoute à la "caractérisation préalable".

 
Q5.         Quel est l'intervalle de temps maximum pour les mesurages périodiques ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Lorsqu'il n'y a pas de changements significatifs au sein d’un lieu de travail, qui affectent l'exposition à l'agent chimique, la norme recommande dans la section 7 que l'évaluation des risques soit revue sur une base annuelle. Cette réévaluation périodique peut être effectuée de plusieurs manières, comme décrit dans l'annexe A informative. Une des possibilités est d'avoir recours aux mesurages, pour lesquels une périodicité est recommandée dans l'annexe I informative.
La périodicité est déterminée par la moyenne des mesures disponibles, comme suit :

  • Avec moins de 6 mesures disponibles (annexe I) :

a.            Moyenne inférieure à 10% de la valeur limite : 36 mois
b.            Moyenne entre 10 et 25% de la valeur limite : 24 mois
c.            Moyenne entre 25 et 50% de la valeur limite : 18 mois
d.            Moyenne supérieure à 50% de la valeur limite : 12 mois

  • Si 6 mesures ou plus ont déjà été effectuées : utiliser la formule de l'annexe I de la norme NBN 689.

Remarques supplémentaires de la BSOH :
Moyenne : L'annexe I impose l'utilisation de la moyenne géométrique (MG) pour les échantillons à distribution log-normale et de la moyenne arithmétique (MA) pour les échantillons à distribution normale. L'annexe E fournit une procédure pour déterminer si l'ensemble de données est normalement ou log-normalement distribué avec un test de Shapiro-Wilk (c'est-à-dire le test W dans IHStat). Les exemples de l'annexe E fonctionnent avec des ensembles de données plus importants. Pour les petits ensembles, par exemple de 3 mesurages, la BSOH recommande d'utiliser la MG, car comme nous le savons, presque tous les ensembles de données sont distribués de façon log-normale.
Le schéma ci-dessus pour moins de 6 mesures devient alors :
a.            Moyenne géométrique inférieure à 10% de la valeur limite : 36 mois
b.            Moyenne géométrique entre 10 et 25% de la valeur limite : 24 mois
c.            Moyenne géométrique entre 25 et 50% de la valeur limite : 18 mois
d.            Moyenne géométrique supérieure à 50% de la limite : 12 mois
Début de l'intervalle de temps pour la périodicité : il commence à la date du dernier mesurage ou avant.

Q6.         Combien de mesurages périodiques doivent être effectués ?
Réponse de la norme NBN 689 :
L'annexe informative I indique que des résultats de mesure supplémentaires peuvent être ajoutés aux résultats de mesure initiaux pour atteindre un total d'au moins 6, auxquels le schéma de décision du point 5.5.2 est à nouveau appliqué et un test statistique est effectué conformément au point 5.5.3.
Remarques supplémentaires de la BSOH :
Par exemple, s'il y avait déjà 5 mesures initiales, il suffit d'en faire une nouvelle pour appliquer la procédure statistique.
L'annexe I n'indique pas explicitement que les 6 mesures doivent être complétées lors du premier examen périodique. Par conséquent, une seule mesure peut également suffire dans le cas d'un résultat existant de non-dépassement de la valeur limite basé sur 3 mesures initiales < 0,1 GW, auquel est maintenant appliqué le schéma du point 5.5.2 pour 4 mesures. En fonction du résultat, la cinquième mesure peut alors être effectuée après l'intervalle de temps suivant ou plus tôt.
D'autre part, de nouvelles mesures peuvent également être incluses dans des séries existantes plus importantes de 6 ou plus et le test statistique est alors refait sur l'ensemble.
Bien entendu, cela ne s'applique qu'à des situations inchangées.

 
Q7.         Que faire si la limite inférieure de la méthode de mesure est supérieure à 10% de la limite ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Ceci n'est pas spécifié. L'annexe H traite en détail de la question de la limite de détection (LOD ou LOQ) en général et comment traiter les résultats inférieurs à la limite de détection.
Remarques supplémentaires de la BSOH :
Bien entendu, il est préférable d'utiliser une méthode suffisamment sensible pour mesurer moins de 10% de la limite. Si deux mesurages ou plus sont supérieures à la LQ, l'annexe H peut être appliquée, ainsi que le test statistique du point 5.5.3. S'il n'y a aucune mesure ou une seule mesure au-dessus de la LQ, la situation est formellement non concluante, mais en utilisant l'annexe I et en supposant que les valeurs non quantifiées sont à la LQ, on peut encore arriver à une décision. Implicitement, cela signifie que la valeur limite n'est pas dépassée et que le schéma de périodicité de l'annexe I qui utilise la moyenne peut également être appliqué.

 
Q8.         Que faire si une ou plusieurs des mesures sont supérieures à la valeur limite ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Il est clairement indiqué à la section 5.5.2, point b, que pour un ensemble de moins de 6 mesurages initiales avec lesquels on veut faire un test préliminaire, un résultat parmi ces mesurages au-dessus de la valeur limite conduit à la décision que l'exposition professionnelle dépasse la valeur limite. D'autre part, un grand ensemble de mesurages initials et un test statistique conforme à la section 5.5.3 peuvent donner lieu à une probabilité de dépassement faible et acceptable, voir également la remarque supplémentaire à Q2.
Remarques supplémentaires de BSOH :
Si le résultat d'une petite série de mesures initiales est supérieur à la valeur limite, il est inutile de procéder à d'autres mesurages, car la conclusion du dépassement de la valeur limite a déjà été tirée et l'employeur est censé procéder à des adaptations.

 
Q9.         Combien de mesures pour une situation où une protection respiratoire est prescrite en raison d'un dépassement possible ou avéré de la valeur limite et parce que les autres mesures (techniques) ne sont réalisables en pratique ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Ceci n'est pas spécifié.
Remarques supplémentaires de la BSOH :
Bien que cela ne relève pas du champ d'application de la NBN 689, une analogie peut être appliquée. La NBN 689 ne tient pas compte des EPI (voir par exemple la section 6 : "Si des EPI sont utilisés, les résultats des mesures ne correspondent pas à la concentration inhalée par les travailleurs et cela doit être signalé"), le codex tient compte de cette protection.
L’équipement de protection respiratoire (EPR) doit être suffisamment efficace pour maintenir l'exposition réelle en dessous de la valeur limite. A cet effet, les facteurs de protection par type de masque sont désormais utilisés, comme décrit dans l'annexe C de la norme EN 529 pour un certain nombre de pays. La Belgique ne dispose pas de sa propre liste de facteurs de protection, les fournisseurs d’EPR peuvent donc faire leurs propres recommandations. La BSOH recommande aux employeurs et aux hygiénistes du travail de demander aux fournisseurs des preuves des facteurs de protection. Elle recommande également que le facteur de protection soit appliqué au résultat mesuré le plus élevé, ou à l'UTL95;70% si 6 mesures ou plus sont disponibles. Là encore, un minimum de 3 mesurages sont nécessaires pour avoir une idée de la variabilité des expositions.
La NBN 689 exige des mesures dans la zone de respiration (section 5.2.2). Lors de l'utilisation d’APR qui nécessitent un bon ajustement au visage, la BSOH recommande que la mesure soit effectuée à l'extérieur de l’APR mais toujours dans la zone de respiration du travailleur, d'autant plus que la présence d'un équipement d'échantillonnage à l'intérieur d'un APR est très susceptible de nuire à l'effet protecteur en raison de l'ajustement perturbé entre l’APR et le visage.

 
Q10.      Les mesurages peuvent-ils être arrêtés de manière justifiée ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Oui. Lorsqu'une conclusion de non-dépassement de la valeur limite a été tirée sur la base des essais préliminaires (voir sections 5.5.2 et 5.5.3), ou également des mesurages périodiques supplémentaires, ces informations doivent être incluses dans l'analyse des risques, voir également la figure 1. Ce qui ne peut être arrêté, c'est la réévaluation périodique (annuelle) conformément à l'article 7. La réalisation de mesurages n'est qu'une des options possibles.
Remarques supplémentaires de la BSOH :
Lorsque la valeur limite est dépassée, des mesurages supplémentaires n'ont généralement guère de sens. Afin de définir un plan d'action, par exemple pour savoir de combien l'exposition professionnelle doit être réduite, il peut être utile de fournir d'autres mesurages.

 
Q11.      Comment doit-on procéder à la vérification de la valeur limite d'exposition simultanée à plusieurs agents chimiques dans le cadre de la NBN 689 ?
Réponse de la norme NBN 689 :
Ce point n'est traité que très superficiellement dans la partie normative de la norme (paragraphe 5.5.1), mais renvoie ensuite à l'annexe C informative pour l'approche par mesurage.
Commentaires supplémentaires de BSOH :
La coopération entre les annexes C et F n'est pas élaborée. La NBN 689 propose une approche générale qui peut être calculée mathématiquement selon deux approches différentes, qui conduisent à des résultats différents.
1.            Calculer d'abord l'indice d'exposition collectif par mesure, puis appliquer l'annexe F aux indices d'exposition de toutes les mesures. La question est alors de savoir si les indices d'exposition combinés sont à nouveau distribués de manière log-normale.
2.            Calculez d'abord les estimateurs des moyennes et des écarts types de la population par composant individuel, puis utilisez-les pour calculer les estimateurs des moyennes et des écarts types de la population de la somme des distributions des composants individuels. L'annexe F peut alors être appliquée sur cette base.
La réponse à cette question est encore à l'étude.
Une troisième approche possible, basée sur la toxicocinétique, est également mentionnée mais non élaborée.
Les approches proposées répondent aux exigences légales. La première approche, qui consiste à additionner tous les agents indépendamment de leurs effets sur la santé, est la plus prudente. L'approche à suivre est mieux expliquée dans la "caractérisation préliminaire". Un problème supplémentaire concerne l'élaboration statistique des données d'exposition par rapport à la valeur limite (indice d'exposition additif de 1,0), comme décrit aux points 5.5.2 et 5.5.3 pour les résultats de mesurages uniques.
Enfin, il est à noter que, dans de nombreux cas, tous les agents chimiques présents sur un lieu de travail ne sont pas effectivement mesurés, par exemple parce que les méthodes de mesurage utilisées ne sont pas adaptées à tous.

 

[1] Nous n'avons pas encore connaissance d'une traduction néerlandaise du NBN 689. La version française utilise pour "basic" le terme "préalable", que l'on peut traduire par "antérieur". Dans la version néerlandaise de ce document, nous continuons à utiliser le terme "caractérisation de base", car il est courant dans la pratique internationale de l'hygiène du travail, voir par exemple Tools for the Practicing Industrial Hygienist sur : IH Apps & Tools | AIHA